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Terms

Contexte

La présente convention s'applique entre vous, l'Utilisateur de ce Site Web et Hogg Translations sprl, le propriétaire de ce Site Web (“le Propriétaire”). Dès votre première utilisation de ce Site Web vous vous engagez à respecter et à être lié par les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas d'être lié par les présentes conditions générales, nous vous prions d'arrêter immédiatement d'utiliser ce Site Web.


  1. Définitions et Interprétation Dans la présente Convention, les termes suivants seront entendus comme suit:

    • “Contenu” désigne tout texte, graphique, image, fichier audio ou vidéo, logiciel, compilation de données et toute autre forme d'information capable d'être sauvegardé sur un ordinateur et qui apparaît dans ou fait partie de ce Site Web;
    • “Le Propriétaire” désigne Hogg Translations sprl, une société à responsabilité limitée, enregistrée sous le numéro BE 0889.847.415 et établie Avenue Général Eisenhower 94 à 1030 Bruxelles, Belgique;
    • “Service” désigne collectivement tout outil, fonction, service ou information, mis à disposition par le Propriétaire au moyen du Site Web, actuellement ou à l'avenir;
    • “Locaux” désigne nos bureaux établis Avenue Général Eisenhower 94 à 1030 Bruxelles Belgique;
    • “Système” désigne tout moyen de communication en ligne mis à disposition par le Propriétaire au moyen de ce Site Web, actuellement ou à l'avenir, en ce compris mais pas limité à, des courriels basés sur le web, des centres de messages, des systèmes de chat en ligne et des liens courriels;
    • “Utilisateur” / “Utilisateurs” désigne tout tiers accédant au Site Web et qui n'est pas un administrateur ou un employé du Propriétaire et qui agit dans le cadre de son emploi; et
    • “Site Web” désigne le site web que vous utilisez actuellement (www.hoggtranslations.com), ainsi que tout sous-domaine de ce site, sauf exclusion explicite stipulée par leurs propres conditions générales.
  2. Propriété Intellectuelle
    1. Sous réserve des exceptions visées à la Clause 3 des présentes Conditions Générales, l'intégralité du Contenu repris sur le Site Web est la propriété du Propriétaire, de nos affiliés ou de tout tiers pertinent, sauf en cas de téléchargement par les Utilisateurs, en ce compris mais pas limité à, tout texte, graphique, logo, icone, image, clip audio, clip vidéo, compilation de données, mise en page, code sous-jacent et logiciel. En continuant à utiliser le Site Web, vous reconnaissez qu'un tel matériel est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, applicables en Belgique et au niveau international.
    2. Sous réserve de la Clause 4, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, copier, diffuser, stocker ou réutiliser, de quelque manière que ce soit, le matériel présent sur le Site Web, sauf stipulation contraire sur le Site Web ou sauf autorisation expresse et écrite à ce propos donnée par le Propriétaire.
  3. Propriété Intellectuelle de Tiers
    1. Sauf stipulation expresse contraire, l'ensemble des droits de Propriété Intellectuelle, en ce compris mais pas limité à, les droits d'auteurs et les marques de fabrique, repris dans des images ou des descriptions de produits, appartiennent aux fabricants ou au distributeurs de tels produits, tel qu'applicable.
    2. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, copier, diffuser, stocker ou réutiliser, de quelque manière que ce soit, le matériel présent sur le Site Web, sauf stipulation contraire sur le Site Web ou sauf autorisation expresse et écrite à ce propos donnée par le fabricant ou le fournisseur concerné.
  4. Usage Loyal de la Propriété Intellectuelle Le matériel sur ce Site Web peut être réutilisé sans autorisation écrite lorsque l'une des exceptions détaillées au Chapitre III de la Loi sur le droit d'auteur, les dessins et modèles et les brevets s'applique.
  5. Liens vers d'autres Sites Web Le présent Site Web peut contenir des liens vers d'autres sites web. Sauf stipulation expresse, ces sites ne relèvent pas du contrôle du Propriétaire ou de nos affiliés. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu de tels sites web et nous renonçons à toute forme de responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage découlant de leur utilisation. L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce Site Web n'implique aucune approbation desdits sites ni de ceux qui les contrôlent.
  6. Liens vers ce Site Web Toute personne souhaitant placer un lien vers ce Site Web sur d'autres sites peut uniquement le faire sans autorisation préalable pour la page d'accueil de ce site http://www.hoggtranslations.com. Tout lien profond (c.-à-d. des liens vers des pages spécifiques de ce site) requiert l'autorisation expresse du Propriétaire. Afin d'en savoir davantage, nous vous invitons à nous contacter par courriel à l'adresseou par courrier à l'adresse du Propriétaire indiquée ci-dessus ou par téléphone au numéro +32 2 215 31 59.
  7. Utilisation des Moyens de Communication
    1. Lorsque vous utilisez le formulaire de demande ou tout autre Système sur le Site Web, nous vous prions de bien vouloir respecter les règles suivantes:
      1. Vous ne devez pas utiliser de langage obscène ou vulgaire;
      2. Vous ne devez pas soumettre de Contenu illégal ou autrement répréhensible. En ce compris, mais pas limité à, du Contenu à caractère abusif, menaçant, choquant, diffamatoire, faisant preuve d'âgisme, de sexisme ou de racisme;
      3. Vous ne devez pas soumettre de Contenu visant à promouvoir ou à inciter à la violence;
      4. Il est conseillé de faire toute proposition en langue anglaise, car nous ne serons peut-être pas en mesure de répondre à des demandes soumises dans d'autres langues;
      5. Les moyens que vous utilisez pour vous identifier ne peuvent en aucun cas constituer une violation des présentes conditions d'utilisation ou de toute autre loi applicable;
      6. Vous ne devez pas usurper l'identité d'autres personnes, plus particulièrement des employés et des représentants du Propriétaire ou de nos affiliés; et
      7. Vous ne devez pas utiliser notre Système à des fins de communication de masse non autorisée, telles que des “pourriels” ou des “courriels indésirables”.
    2. Vous reconnaissez que le Propriétaire se réserve le droit de surveiller l'ensemble des communications nous étant destinées et envoyées à l'aide de notre Système.
    3. Afin d'utiliser le formulaire de demande et tout autre moyen de communication pouvant être ajouté à l'avenir sur ce Site Web, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer quelques données à caractère personnel. En continuant à utiliser ce Site Web, vous déclarez et vous garantissez que:
      1. Toute information que vous soumettez est précise et vraie; et
      2. Vous vous engagez à vérifier et à actualiser ces informations.
  • Vie privée 8. Confidentialité L'utilisation de ce Site Web est également soumise à notre Politique de Confidentialité, laquelle fait intégralement partie des présentes conditions générales au moyen de cette référence. Afin de lire notre Politique de Confidentialité, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.
  • Décharges
    1. Le Propriétaire n'émet aucune garantie ni ne fait aucune déclaration affirmant que le Site Web répondra à vos exigences, qu'il sera de qualité satisfaisante, qu'il pourra être utile à une fin particulière, qu'il ne violera pas les droits de tiers, qu'il sera compatible avec tous les systèmes, qu'il sera sûr et que toutes les informations fournies seront précises. Nous n'assumons aucune garantie relative aux résultats spécifiques, quels qu'ils soient, découlant de l'utilisation de nos Services.
    2. Aucune partie de ce Site Web ne peut être considérée comme un avis et le Contenu de ce Site Web ne devrait pas servir de base pour prendre une quelconque décision ou entreprendre une quelconque action.
    3. Aucune partie de ce Site Web ne vise à constituer une offre contractuelle ouverte à acceptation. Aucun bien n'est vendu et/ou aucun service n'est presté par le biais de ce Site Web et tous les détails relatifs aux produits et/ou aux services sont uniquement communiqués à titre d'information.
    4. Alors que tous les efforts ont été consentis afin de garantir que l'ensemble des représentations graphiques des produits et/ou des descriptions de services proposés par le Propriétaire correspondent aux produits et/ou aux services réels, le Propriétaire ne peut aucunement être tenu pour responsable de tout écart par rapport à ces descriptions.
    5. Le Propriétaire n'émet aucune garantie ni ne fait aucune déclaration affirmant que de tels produits et/ou services seront proposés par nos soins ou dans nos Locaux. Pour cette raison, nous vous prions de prendre contact avec nous avant de nous rendre visite si vous souhaitez connaître la disponibilité des produits et/ou des services, quels qu'ils soient. Une telle demande ne crée aucune garantie explicite ou implicite quant à la disponibilité des produits et/ou des services faisant l'objet de votre demande au moment de votre arrivée en nos Locaux.
    6. Toute information relative aux prix, communiquée sur le Site Web, est correcte au moment de la connexion. Le Propriétaire se réserve le droit de changer les prix, de modifier et de supprimer certaines offres spéciales de temps et temps et selon les besoins.
  • Disponibilité du Site Web Le Service est fourni “tel quel” et “tel que disponible”. Nous n'émettons aucune garantie affirmant que le Service sera exempt de défauts et/ou d'erreurs. Dans la mesure permise par la loi, nous n'émettons aucune garantie (explicite ou implicite) affirmant le caractère approprié à une fin particulière, l'exactitude des informations, la compatibilité et la qualité satisfaisante. Le Propriétaire ne sera aucunement tenu pour responsable de toute perturbation ou indisponibilité du Site Web, résultant de causes externes, en ce compris mais pas limité à, toute panne du matériel ISP, panne de l'équipement hôte, panne du réseau de communications, coupure de courant, événements naturels, actes de guerre ou restrictions légales et censure.
  • Limitation de Responsabilité
    1. Dans la mesure maximale permise par la loi, le Propriétaire n'accepte aucune responsabilité en cas de dommage ou de perte, directe ou indirecte, prévisible ou autre, en ce compris tout dommage indirect, consécutif, particulier ou exemplaire, découlant de l'utilisation du Site Web ou de toute information contenue sur celui-ci. Les utilisateurs devraient être conscients qu'ils utilisent le Site Web et son Contenu à leurs risques et périls.
    2. Rien dans les présentes conditions n'exclut ni ne restreint la responsabilité du Propriétaire pour tout décès ou lésion corporelle résultant d'une quelconque négligence ou fraude de la part du Propriétaire.
    3. Alors que tous les efforts ont été consentis afin de garantir que les présentes conditions générales obéissent strictement aux dispositions pertinentes de la Loi de 1977 sur les conditions contractuelles déloyales, dans le cas où une quelconque condition devait être déclarée illégale, non valable ou autrement inapplicable, ladite condition sera considérée comme retirée des présentes conditions générales et n'affectera pas la validité ni l'applicabilité des autres conditions générales. Cette condition s'appliquera uniquement dans les juridictions où une condition particulière est déclarée illégale.
  • Aucune Renonciation Dans le cas où une quelconque partie aux présentes Conditions Générales devait négliger d’exercer un quelconque droit ou recours contenu dans les présentes, ceci ne sera pas considéré comme une renonciation audit droit ou recours.
  • Conditions Générales Antérieures En cas de conflit, quel qu'il soit, entre les présentes Conditions Générales et une quelconque version antérieure de celles-ci, les dispositions des présentes Conditions Générales prévaudront, sauf stipulation expresse contraire.
  • Notification Toute notification / communication nous sera adressée soit par courrier à l'adresse de nos Locaux (voyez l'adresse ci-dessus) ou par courriel à l'adresse électronique. Vous avez besoin de JavaScript pour voir mon adresse électronique. Une telle notification sera considérée comme étant reçue dans un délai de 3 jours après avoir été postée par courrier prioritaire, le jour de l'envoi si le courriel nous parvient intégralement un jour ouvrable et le lendemain si le courriel est envoyé le week-end ou un jour férié.
  • Droit et Juridiction Les présentes conditions générales et la relation entre vous et le Propriétaire seront régies par et interprétées conformément au droit belge et le Propriétaire et vous-même acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux belges.

...une réaction efficace à nos besoins et une livraison dans les délais sont certainement les forces de Hogg Translations.

Henk van der Meij
Directeur de Tyro Remotes